LES STATUTS
ARTICLE 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
.
(ACJMVC)
ARTICLE 2
Cette association a pour but d' :
Organiser des manifestations culturelles
ARTICLE 3. SIEGE SOCIAL
18, rue Maréchal joffre
03200 Vichy
ARTICLE 4.
L'association se compose d'adhérents seulement
ARTICLE 5. ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau et accepter de payer des cotisations.
ARTICLES 6. MEMBRES
Sont adhérents ceux ou celles qui versent une cotisation annuelle fixée chaque fois par l'assemblée générale.
ARTICLE 7. RADIATION
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation par l'assemblée pour non paiement de la cotisation ou pour manque de discipline.
Toute utilisation abusif de l'argent de l'association sera mené à rembourser intégralement et des sanctions seront menées à son issue.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre de jour, au renouvellement du bureau. L'élection se fait au scrutin direct.
Le quorum est fixé à 50 % du nombre total des adhérents et les délibérations sont validées à la majorité simple.
Ne devront pas être traitées lors de l'assemblé général, que les questions soumises à l'ordre du jour.
ARTICLE 8
Les ressources de l'association comprennent :
Les cotisations
Les subventions diverses
Les produits de toute manifestation organisée conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLES 9 LE BUREAU
L'association est dirigée par un bureau d'adhérents élus pour deux années par l'assemblée générale. Le bureau est composé de :
Un président et un vice président ;
Un secrétaire et un adjoint ;
Un trésorier et un adjoint
Un ou deux contrôleurs.
et deux commissaires de comptes .
Le bureau est renouvelé chaque chaque année .
Si pour des raisons diverses, un membre est amené à quitter sa fonction en cour de l'année, le bureau pourvoit provisoirement à son remplacement. Il est procédé à son remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE10 REUNION DU BUREAU
Le bureau se réunit au moins une fois tous les trimestres à la demande de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante. Tout membre, qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 11 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.
L'assemblée générale se réunit chaque année au mois d'octobre. Elle comprend tous les adhérents de l'association. Les non adhérents sont autorisés à faire partie de l'assemblée générale mais n'ont pas le droit ni de vote ni à la parole.
Quinze jours au moins avant la date prévue, les adhérant de l'association sont convoqués par le soin du secrétaire. L'ordre du jour est sur les convocations.
Le président et le secrétaire assisté de tout le bureau, président l'assemblée et exposent la situation morale de l'association. Le trésorier et son adjoint rendent compte de leur gestion est soumettent le bilan à l'approbation de l'assemblée.
ARTICLE 12. ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande d'au moins la moitié des adhérents. Les procédures sont identiques à celles de l'article 11
ARTICLE 13.
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
ARTICLE 14.
En cas de dissolution les biens de l'association seront dévolus suivant les règles qui seront déterminées en assemblée générale.
Président Trésorier Secrétaire
LE PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 24 MAI 2009
ARTICLE 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901, ayant pour titre :
.
(ACJMVC)
ARTICLE 2
Cette association a pour but d' :
Organiser des manifestations culturelles
ARTICLE 3. SIEGE SOCIAL
18, rue Maréchal joffre
03200 Vichy
ARTICLE 4.
L'association se compose d'adhérents seulement
ARTICLE 5. ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau et accepter de payer des cotisations.
ARTICLES 6. MEMBRES
Sont adhérents ceux ou celles qui versent une cotisation annuelle fixée chaque fois par l'assemblée générale.
ARTICLE 7. RADIATION
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation par l'assemblée pour non paiement de la cotisation ou pour manque de discipline.
Toute utilisation abusif de l'argent de l'association sera mené à rembourser intégralement et des sanctions seront menées à son issue.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre de jour, au renouvellement du bureau. L'élection se fait au scrutin direct.
Le quorum est fixé à 50 % du nombre total des adhérents et les délibérations sont validées à la majorité simple.
Ne devront pas être traitées lors de l'assemblé général, que les questions soumises à l'ordre du jour.
ARTICLE 8
Les ressources de l'association comprennent :
Les cotisations
Les subventions diverses
Les produits de toute manifestation organisée conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLES 9 LE BUREAU
L'association est dirigée par un bureau d'adhérents élus pour deux années par l'assemblée générale. Le bureau est composé de :
Un président et un vice président ;
Un secrétaire et un adjoint ;
Un trésorier et un adjoint
Un ou deux contrôleurs.
et deux commissaires de comptes .
Le bureau est renouvelé chaque chaque année .
Si pour des raisons diverses, un membre est amené à quitter sa fonction en cour de l'année, le bureau pourvoit provisoirement à son remplacement. Il est procédé à son remplacement définitif à la prochaine assemblée générale.
ARTICLE10 REUNION DU BUREAU
Le bureau se réunit au moins une fois tous les trimestres à la demande de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante. Tout membre, qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
ARTICLE 11 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.
L'assemblée générale se réunit chaque année au mois d'octobre. Elle comprend tous les adhérents de l'association. Les non adhérents sont autorisés à faire partie de l'assemblée générale mais n'ont pas le droit ni de vote ni à la parole.
Quinze jours au moins avant la date prévue, les adhérant de l'association sont convoqués par le soin du secrétaire. L'ordre du jour est sur les convocations.
Le président et le secrétaire assisté de tout le bureau, président l'assemblée et exposent la situation morale de l'association. Le trésorier et son adjoint rendent compte de leur gestion est soumettent le bilan à l'approbation de l'assemblée.
ARTICLE 12. ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande d'au moins la moitié des adhérents. Les procédures sont identiques à celles de l'article 11
ARTICLE 13.
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
ARTICLE 14.
En cas de dissolution les biens de l'association seront dévolus suivant les règles qui seront déterminées en assemblée générale.
Président Trésorier Secrétaire
LE PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 24 MAI 2009
